Le contenu multimédia du site Internet de la mairie de Violaines

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La mairie de Violaines s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact ou par courrier adressé à la mairie par voie postale.

Les logotypes présents sur le site Internet

Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet de la mairie de Violaines sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

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Les liens vers le site de la mairie de Violaines

La mairie de Violaines autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

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Les listes publiées sur le site Internet

La mairie de Violaines vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite. Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée auprès de la mairie de Violaines.

La déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)

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